Mentions légales

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Editeur du site :

Brit Cuisines
6 route de Brest
29160 Crozon

Création et hébergement du site :

Création graphique : Studio Verveine
Coordination du projet : www.qtscom.fr
Développement : Nicolas Jolle
Hébergement : 1&1
Responsable du site : Nicolas Foll (Groupe Nicolas Foll)

Responsabilité :

La responsabilité de Brit Cuisines (Groupe Nicolas Foll) ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Bien qu'une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, Brit Cuisines (Groupe Nicolas Foll) ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s'y trouver.

Les conditions de ventes des articles présentés sur ce site internet sont disponibles sur simple demande en magasin.

Propriété intellectuelle :

Tous les éléments du site Brit Cuisines (Groupe Nicolas Foll) téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de Brit Cuisines (Groupe Nicolas Foll). En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express de Brit Cuisines (Groupe Nicolas Foll).


Durée :

Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par Brit Cuisines (Groupe Nicolas Foll) sur le site www.britcuisines.com

Loi applicable et compétence :

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.